Arrêté préfectoral n°242018050706 plan anti dissémination d’arboviroses

Arrêté préfectoral n° 2420180522006 lutte contre l Ambroisie

L’appel à projets de création de desserte dans les massifs forestiers en Nouvelle-Aquitaine est ouvert.

Les documents sont téléchargeables sur le lien ci-dessous:

http://draaf.nouvelle-aquitaine.agriculture.gouv.fr/Appel-a-projet-AAP-sur-les-aides

REVISION TARIFS TRANSPORT DECHETTERIE

CHARTE CNE NOUV SIGOULES-et-FLAUGEAC

Délibération CREATION CNE NOUV SIGOULES-et-FLAUGEAC

Campagne d’information pour lutter contre le moustique tigre

tarifs concessions cimetières

Réunion d’information PLUI-HD

Arrêté préfectoral BRUITS DE VOISINAGE 02062016

arrêté portant autorisation de pénétrer sur propriétés privées

Recensement population 2018

Arrêté réglementaire 2018 de la pêche

période ouverture de la PECHE

Arrêté portant interdiction vente à emporter de boissons alcoolisées

Arrêté préfectoral interdiction d’utilisation d’artifices

arrêté préfectoral INTERDICTION VENTE ACHAT COMBUSTIBLES DOMESTIQUES

Annexes au rapport du CE EP PLU Pomport et Sigoules 112017

conclusions et avis modification N-2 du plu de Sigoules

Rapport d’enquête modification N-2 des PLU de Pomport et Sigoules

Guide du jeune conseiller communautaire oct 2017   appel à candidature et réglement intérieur oct 2017

PLU : Enquête publique pour la modification du PLU de Sigoulès : dossier complet

PLU : Arrêté d’enquête publique modification PLU Pomport Sigoules transmis VF

PLU : Avis d’enquête publique modification du PLU Pomport Sigoulès

INSCRIPTIONS GARDERIE PERISCOLAIRE

PRELEVEMENT EAU INTERDIT

PLAQUETTE IRVE SDE24 / BORNES DE RECHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES

LA CONVIVIALITE A TOUT AGE

RESTRICTION EAU AP 13 07 2017 restrictions prélèvements d’eau  /  Restriction Eau Annexe AP 13 07 2017

RAPPORT ANNUEL PRIX ET QUALITE DU SERVICE PUBLIC 2016 ASST COLLECTIF

SIAEP SUD BERGERACOIS RPQS 2016

AP n° 24-2017-04-05-001 arrêté relatif aux brulages des déchets verts, aux autres usages du feu et aux obligations de débroussaillement

arrêté autorisation de pénétrer sur les propriétés privées en faveur des lépidoptères

PV conseil communautaire 6 fév 2017

monoxyde de carbone communique_presse_national

arrêté-interdiction-vente-a-emporter-carburants-30-12-16-1

arrêté-vente-a-emporter-boissons-alcooliques-31-12-16-2

mesures-biosecurite-dans-les-basse-cours-

piegeage-ragondin

fusion SIAEP

arrêté restriction prélèvement 24-08-16  carto restrictions usages de l’eau au 26 08 2016 (1)

arrêté restriction prélèvement d’eau ; Carto mesures de restrictions au 19 08 2016

vestiaire familles rurales

canicule, fortes chaleurs

avis d’enquête publique

arrêté préfectoral 2016 règlementant les bruits de voisinage

lutte coordonnée contre le ragondin

affiche code de bonne conduite du randonneur

déclaration de détention d’oiseaux

cerfa_15472-01 détention oiseaux

piégeage frelons