PLAQUETTE IRVE SDE24 / BORNES DE RECHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES

LA CONVIVIALITE A TOUT AGE

RESTRICTION EAU AP 13 07 2017 restrictions prélèvements d’eau  /  Restriction Eau Annexe AP 13 07 2017

RAPPORT ANNUEL PRIX ET QUALITE DU SERVICE PUBLIC 2016 ASST COLLECTIF

SIAEP SUD BERGERACOIS RPQS 2016

AP n° 24-2017-04-05-001 arrêté relatif aux brulages des déchets verts, aux autres usages du feu et aux obligations de débroussaillement

arrêté autorisation de pénétrer sur les propriétés privées en faveur des lépidoptères

PV conseil communautaire 6 fév 2017

monoxyde de carbone communique_presse_national

arrêté-interdiction-vente-a-emporter-carburants-30-12-16-1

arrêté-vente-a-emporter-boissons-alcooliques-31-12-16-2

mesures-biosecurite-dans-les-basse-cours-

piegeage-ragondin

fusion SIAEP

arrêté restriction prélèvement 24-08-16  carto restrictions usages de l’eau au 26 08 2016 (1)

arrêté restriction prélèvement d’eau ; Carto mesures de restrictions au 19 08 2016

vestiaire familles rurales

canicule, fortes chaleurs

avis d’enquête publique

arrêté préfectoral 2016 règlementant les bruits de voisinage

lutte coordonnée contre le ragondin

affiche code de bonne conduite du randonneur

déclaration de détention d’oiseaux

cerfa_15472-01 détention oiseaux

piégeage frelons